La réponse dépend du modèle que vous comptez utiliser. Historiquement, deux modèles étaient couramment utilisés, mais avec l’introduction de l’IOSS, une troisième option existe désormais.

• Livraison sur place (DAP) : la TVA n'est pas facturée au moment de l'achat, mais doit être payée par le client avant qu'il ne soit autorisé à recevoir les marchandises.

• Droits de douane payés (DDP) : la TVA est appliquée au moment de l'achat, mais les entreprises ne sont pas tenues d'indiquer les frais de TVA.

• Guichet unique de TVA (IOSS) : les entreprises doivent appliquer des frais de TVA et indiquer au client le montant collecté au moment de la vente.

Les intermédiaires, tels qu'Avalara, sont chargés de la déclaration et du paiement de la TVA dans le cadre de ce régime. L'intermédiaire est solidairement responsable avec l'entreprise inscrite à l'IOSS. L'intermédiaire est tenu de payer l'administration fiscale pour le compte de l'entreprise.

Un intermédiaire doit être désigné lorsqu'une entreprise est établie en dehors de l'UE sans y disposer de présence locale, et qu'elle n'est pas par ailleurs établie dans un pays ayant conclu un accord d'assistance mutuelle en matière fiscale.