Taxes sur les ventes et sur l'utilisation – Avalara Exemption Certificate Management

Avalara Exemption Certificate Management : une solution toujours disponible et des justificatifs fiables en cas de contrôle fiscal

Avalara Exemption Certificate Management (ECM) utilise une IA agentique spécialement conçue pour collecter et valider les certificats d’exonération et justifier les transactions exonérées dans des milliers de juridictions fiscales.

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Avalara accompagne des millions d’entreprises dans le monde

Plus de 51 M

de certificats traités en un an

Plus de 65 000

certificats validés par mois

Plus de 40

connecteurs prédéfinis pour les principales plateformes ERP, d’e-commerce et financières

95 %

Réduction des erreurs de dépôt de certificats d'exonération

Solution évolutive et approuvée par les autorités fiscales

Avalara ECM gère plus de 51 millions de documents de conformité et se connecte directement à Avalara AvaTax et Avalara Managed Returns. À mesure que les certificats arrivent, l’agent Certificates les valide en temps réel et rapproche les exonérations dans l’ensemble de vos processus fiscaux.

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Remplace les vérifications manuelles par des agents d’IA

L’agent Certificates analyse les documents soumis, préremplit les champs à partir des données extraites des certificats et vérifie en temps réel les numéros d’identification fiscale attribués par les États américains. Il réduit ainsi les vérifications manuelles et les risques d’erreur, tout en accélérant la finalisation des achats sans retards administratifs.

S’appuie sur des règles fiscales continuellement actualisées

Grâce au moteur de contenu fiscal d’Avalara, ECM maintient à jour les formulaires propres à chaque État, les règles d’exonération et les calendriers de renouvellement dans des milliers de juridictions, ce qui contribue à éviter les taxes non perçues sur l’ensemble des canaux de vente.

Offre une traçabilité fiable en cas de contrôle fiscal

Faites de la gestion des exonérations un outil proactif de maîtrise des risques. ECM signale en permanence les certificats manquants, expirés ou invalides, recherche les justificatifs appropriés avant les échéances déclaratives et conserve des pistes d’audit inaltérables pour justifier les ventes exonérées.

Découvrez comment l’agent Certificates suit les dates d’expiration et gère les documents d’exonération fiscale en temps réel.
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Découvrez Avi. Votre agent pour une gestion des exonérations plus intelligente.

Imaginez une équipe numérique chargée de la conformité qui travaille 24 h/24 et 7 j/7, ne se fatigue jamais et reste toujours au fait des dernières règles de toutes les juridictions. C'est la conformité agentique en action.

  • Associez automatiquement les certificats aux acheteurs et aux transactions 
  • Recommandez les formulaires appropriés en fonction du lieu et de l’utilisation
  • Validez les certificats avant que les risques n’apparaissent
FONCTIONNEMENT

4 étapes pour assurer la conformité des certificats d’exonération

Connecter

Ajouter des clients et des certificats

Il suffit de le demander à Avi. Recherchez un client, vérifiez son statut d’exonération ou créez une nouvelle fiche à l’aide d’une simple conversation en langage naturel. Associez directement les certificats numériques ou numérisés au dossier du client. Notre référentiel centralisé et notre portail Web guidé vous permettent de conserver des documents organisés, vérifiés et facilement accessibles en cas de contrôle fiscal.

Demander

Demander automatiquement les certificats

Dès que l’agent Certificates détecte un certificat manquant ou invalide, il suffit de demander à Avi d’en demander un nouveau. L’agent Certificates prépare et programme des demandes personnalisées envoyées aux clients par e-mail ou via notre portail en libre-service. Il peut également recourir aux services d’envoi physique en votre nom, tout en suivant chaque interaction pour que vous sachiez toujours quels documents restent à recevoir.

Valider

Valider en temps réel

Chargez un certificat dans Aviator : l’agent Certificates l’analyse immédiatement pour détecter les champs manquants ou incomplets et extraire les informations essentielles, notamment le motif d’exonération, l’identifiant fiscal et la date d’expiration. Vérifiez rapidement les données extraites dans le cadre d’un échange conversationnel. L’agent classe ensuite le document comme complet, incomplet ou en attente de vérification.

Suivre

Anticiper l’expiration des certificats

Avi et l’agent Certificates assurent la surveillance à la place de votre équipe. Les paramètres automatisés et les rapports signalent à l’avance les certificats arrivant à expiration. La recherche en langage naturel vous permet également d’interroger Avi sur le statut d’exonération de n’importe quel client, afin de rester prêt en permanence pour les contrôles fiscaux.

CLIENTS

Une solution éprouvée à l’échelle mondiale

Simplifier la gestion des certificats d'exonération

Découvrez comment Avalara ECM simplifie la gestion des exonérations, améliore la précision et facilite la préparation aux audits.

Fiscalité et conformité intégrées aux systèmes que vos équipes utilisent au quotidien

Avalara Exemption Certificate Management se connecte directement à vos ERP, outils de facturation, plateformes d’e-commerce et autres applications professionnelles. Cette solution est spécialement conçue pour alléger la charge informatique et simplifier le déploiement des intégrations.

 

Vous bénéficiez des avantages suivants :

 

  • Des connexions configurées une seule fois, capables de s’adapter automatiquement à l’ensemble de votre entreprise 
  • Des notifications et des actions intégrées à vos applications, sans changer de système  
  • L’accès à plus de 1 400 intégrations développées dans le cadre de partenariats avec les principaux logiciels professionnels

À QUI S’ADRESSE AVALARA ?

Une solution conçue pour toutes les entreprises

Professionnels de la finance et de la comptabilité des entreprises de taille intermédiaire

Automatisez les workflows de collecte et de renouvellement des certificats afin d’améliorer la précision, de réduire les relances manuelles et de conserver des dossiers prêts pour les audits.

Services fiscaux des entreprises

Standardisez la gestion mondiale des exonérations sur une plateforme cloud native conçue pour évoluer à grande échelle. ECM repose sur l’architecture active-active d’Avalara, distribuée à l’échelle mondiale.

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La suite ECM propose des solutions conçues pour répondre à des enjeux complexes dans plusieurs secteurs

ECM Essentials

Automatisez le processus de collecte et de stockage des certificats d’exonération

Fonctionnalités

  • Collecte et stockage des certificats de base
     
  • Rapports et visibilité standard

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ECM Pro

Automatisez la création, la collecte, le stockage, la récupération et le renouvellement des certificats d’exonération

Fonctionnalités

  • Automatisation avancée  
 
  • Validation automatisée  
 
  • Tableaux de bord et alertes améliorés  
 
  • Services gérés facultatifs pour la collecte et la validation 

 

 

 

 

ECM Premium 

Bénéficiez de toutes les fonctionnalités avancées d’ECM Pro, ainsi que d’options de configuration supplémentaires adaptées aux besoins spécifiques et aux processus complexes de votre entreprise.

Caractéristiques

  • Contrôles et rapports de niveau entreprise 
 
  • Prise en charge des opérations complexes et multi-entités 
 
  • Processus adaptés aux environnements à volume élevé 
 
  • Services gérés facultatifs pour la collecte et la validation 
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Fonctionnalité

ECM Essentials

ECM Pro

ECM Premium

Valider les certificats avec l'agent d'IA

Appliquer les exonérations clients

Numériser les certificats

Stocker les certificats sous forme d'images

(Jusqu'à 1 000)

(Illimité)

(Illimité)

Rechercher des enregistrements et générer des rapports

Collectez des documents avec Avalara ECM

Rechercher en langage naturel

Gérer les renouvellements

(Demandes uniques)

(Requêtes automatisées)

(Requêtes automatisées)

Intégrer à Avalara AvaTax

Déployer en tant que produit autonome

Déployer des API étendues

Demander des certificats en masse

Valider plus efficacement le numéro fiscal de l'État

Intégrer le contenu des lois fiscales et des règles d'exonération

Accéder à Avalara Vendor Exemption Management (des frais supplémentaires peuvent s'appliquer)

Configurer les e-mails et les modèles 

(Amélioré)

Intégrer aux plateformes d'e-commerce

Intégrer aux systèmes de vente au détail

Configurer les rôles utilisateur avancés

Effectuer des recherches avancées

Configurer des rapports

Configurer la justification d'exonération

Prendre en charge le SSO et les rôles d'utilisateur client

Questions fréquentes

ECM transforme la gestion des exonérations en un dispositif conversationnel de maîtrise des risques en temps réel. À réception des certificats, l’agent Certificates les vérifie au regard des règles de chaque juridiction, extrait et contrôle les champs obligatoires et signale les certificats expirés, invalides ou manquants, par client, zone géographique ou type de document. Demandez simplement à Avi, en langage naturel, quels clients ou quelles régions nécessitent une intervention, au lieu de parcourir vous-même les rapports. Les tableaux de bord intégrés, les alertes configurables et les notifications proactives permettent à votre équipe fiscale d’intervenir avant qu’un problème ne soit détecté lors d’un contrôle. Les rapports prêts à être produits sur demande permettent de fournir rapidement les justificatifs exigés par les États lors des contrôles par échantillonnage. 

Lorsque vous franchissez un seuil de lien économique, vous devez soit collecter la taxe, soit détenir un certificat d’exonération valide pour chaque vente antérieure non taxée dans cet État, souvent de manière rétroactive sur la période couverte par le contrôle. ECM vous permet de lancer à grande échelle des campagnes automatisées de relances multiples (par e-mail, courrier postal et via le portail Avalara Exemption Certificate Management) pour collecter rétroactivement les certificats de revente et d’exonération, transmettre à chaque client le formulaire approprié à son État et valider les documents reçus en temps réel. Les certificats d’exonération et de revente sont conservés avec l’intégralité de leur historique. Ainsi, lorsqu’un auditeur demande plusieurs années de documents pour un État dans lequel vous venez de vous immatriculer, vous pouvez y accéder en quelques minutes plutôt qu’en plusieurs mois. 

La livraison directe est l’un des éléments déclencheurs de contrôle les plus courants, car le fournisseur, le vendeur et le client final peuvent chacun se trouver dans un État différent, et tous les États n’acceptent pas les certificats de revente établis dans un autre État. ECM met à votre disposition une bibliothèque complète des formulaires acceptés par les différents États, notamment le certificat uniforme de revente pour la taxe sur les ventes et la taxe d’usage de la Multistate Tax Commission, le certificat d’exonération de la Streamlined Sales Tax et les formulaires de revente propres à chaque État. La solution guide chaque acheteur vers le formulaire approprié pour l’État de destination et assure conjointement le suivi des exigences de son État d’origine et de l’État de livraison. Ainsi, un acheteur qui ne dispose que d’un document de revente établi dans son État d’origine peut être invité à fournir un document supplémentaire lorsque l’État de destination l’exige.

Les règles d’expiration varient considérablement selon l’État et le type de certificat. Certains États exigent un renouvellement annuel, comme les certificats de revente de Floride et les certificats d’exonération de l’Alabama. D’autres appliquent des cycles de plusieurs années, souvent compris entre trois et dix ans. Dans certains États, les certificats restent valides indéfiniment tant que les informations sous-jacentes relatives au client demeurent exactes, notamment en Californie, dans l’État de New York et en Pennsylvanie. Les certificats propres à un projet expirent à la fin de celui-ci. ECM intègre des règles d’expiration préconfigurées propres à chaque État, génère des rapports de renouvellement et déclenche des campagnes automatisées Avalara Exemption Certificate Management en plusieurs étapes auprès de vos clients lorsque les certificats approchent de leur date d’expiration. Vous n’avez ainsi plus à effectuer ce suivi manuellement et réduisez le risque d’appliquer une exonération sur la base d’un certificat expiré depuis plusieurs mois.

ECM est conçu pour s’intégrer aux environnements financiers existants sans nécessiter de développement personnalisé. Avalara compte plus de 1 400 intégrations partenaires signées avec des plateformes ERP telles que NetSuite, SAP, Microsoft, Oracle, Sage et QuickBooks, des plateformes d’e-commerce comme Shopify, BigCommerce, Adobe Commerce et WooCommerce, ainsi qu’avec des plateformes d’approvisionnement et de point de vente ECM Pro et ECM Premium peuvent fonctionner avec Avalara AvaTax afin de proposer une solution de bout en bout couvrant le calcul et les exonérations, ou être utilisés de manière autonome avec un moteur fiscal tiers. Une API REST robuste et des outils destinés aux développeurs sont disponibles pour les intégrations personnalisées, notamment pour l’importation en masse de certificats, la synchronisation des clients et les requêtes concernant le statut des certificats.

Grâce à Avalara Aviator, Avalara ECM se connecte directement à Avalara AvaTax pour le calcul des taxes et à Avalara Managed Returns pour le dépôt des déclarations. Les décisions d’exonération sont ainsi rapprochées au sein du même processus que celui utilisé pour calculer les taxes et préparer les déclarations. Dans Aviator, Avi offre une interface conversationnelle commune aux trois solutions : demandez-lui de vérifier le statut d’exonération d’un client, de demander ou de valider un certificat, ou encore de vérifier comment une exonération est prise en compte dans une déclaration. Il consulte alors conjointement AvaTax, ECM et Managed Returns, sans vous obliger à passer d’un système à l’autre. Vous pouvez également opter pour Avalara Managed Services for ECM si vous préférez externaliser les tâches quotidiennes de validation des certificats, de relance et de gestion des exceptions, tandis qu’Avi assiste l’équipe en arrière-plan. Vous disposez ainsi d’un dossier unique, prêt pour les contrôles fiscaux, qui rassemble chaque transaction exonérée, le certificat qui la justifie et la déclaration dans laquelle elle a été reportée.

Simplifier la gestion des certificats d'exonération

Découvrez comment Avalara ECM simplifie la gestion des exonérations, améliore la
précision et facilite la préparation aux audits.